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Chantier

Le chantier est tout endroit où s'effectuent des travaux du bâtiment ou du génie civil.

C'est le lieu d'exécution des travaux prévus par le marché.

Source

  • Art. 2 directive communautaire 92/57/CEE du Conseil du 24 juin 1992
  • CIRCULAIRE DRT N°96- 5 DU 10 avril 1996

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