Valider une offre non conforme engage la responsabilité du maître d’œuvre 

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Engage sa responsabilité envers le maître d'ouvrage, le maître d'œuvre qui valide une offre non conforme, ainsi que sa défaillance en matière de conseil sur la réalisation des études qui aurait permis d'éviter les désordres affectant l'ouvrage. Le maître d'ouvrage peut donc engager la responsabilité du maître d'œuvre pour avoir sélectionné une offre qui ne répond pas à ses besoins. TA Marseille, 12/05/2023, n°2110370...

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